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Responsabilité Civile Professionnelle

L’assurance responsabilité civile professionnelle permet la mise en sécurité financière de votre entreprise et de votre patrimoine personnel en tant que dirigeant.

Assurance Responsabilité Civile Professionnelle

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Dirigeants d’entreprise, souscrivez à un contrat d’assurance responsabilité civile professionnelle pour protéger votre entreprise et votre patrimoine.

Données

Nos solutions d’Assurance Responsabilité Civile Professionnelle

Responsabilité Civile pour les professions réglementées

Responsabilité Civile pour les professions réglementées

Nos solutions d’assurance responsabilité civile permettent de répondre aux obligations légales propres à votre secteur d’activité:

  • Responsabilité Civile des professions médicales et paramédicales.
  • Experts-comptable, commissaires aux comptes.
  • Agents immobiliers.
  • Entreprises du bâtiment et travaux publics.
  • Cliniques…
Assurance Responsabilité Civile pour les activités non réglementées

Responsabilité Civile pour les activités non réglementées

Bien que facultative, l’assurance responsabilité civile pour les activités non réglementées couvre votre entreprise en cas de mise en cause par un client, un fournisseur ou un salarié. Elle vous protège également des risques liés aux atteintes à l’environnement.

  • Responsabilité Civile professionnelle pour les commerçants/artisans.
  • Industrie.
  • Agro-alimentaire.
  • Métiers de Services.
  • Associations…

Questions Fréquentes

Une personne étrangère à notre entreprise se blesse dans nos locaux. Notre assurance responsabilité professionnelle peut-elle nous couvrir?

Les dommages corporels et immatériels consécutifs sont pris en charge dans le cadre de l’assurance responsabilité civile professionnelle. Les garanties s’appliquent aussi bien pour le personnel de votre entreprise que pour des visiteurs.

Qu'entendez-vous par "dommages immatériels consécutifs" ?

Les dommages immatériels consécutifs sont la conséquences des dommages corporels. Il s’agit généralement d’une perte de revenus suite à un accident à l’intérieur de l’entreprise.

L'assurance responsabilité civile professionnelle couvre-t-elle les dommages occasionnés par l'un de nos salariés ou l'un de nos produits chez un client?

L’assurance civile professionnelle couvre les dommages matériels ou immatériels consécutifs occasionnés à l’extérieur de votre entreprise. Ces dommages peuvent être la conséquence du non respect de normes de sécurité ou d’une faute commise par l’un de vos salariés. Il peut s’agir également d’un produit défectueux que votre entreprise a fabriqué et livré au client impacté.

A RETENIR

 

« L’assurance responsabilité civile professionnelle couvre aussi bien le personnel de votre entreprise que des visiteurs. »

Assurance Responsabilité Civile Professionnelle
Les contrats d'assurance responsabilité civile professionnelle que vous proposez incluent-ils une garantie "frais de retrait" ?

Une garantie « frais de retrait » peut-être ajoutée en option au contrat d’assurance RC professionnelle. Cette garantie est généralement utile dans l’industrie agro-alimentaire. Elle permet à l’entreprise assurée d’être indemnisée des frais liés au retrait et au retour des marchandises défectueuses.

Le risque lié aux atteintes à l'environnement est-il couvert dans le cadre d'un contrat responsabilité civile profesionnelle ?

Certaines entreprises ont une activité qui peut porter atteinte à l’environnement de manière accidentelle. Une pollution des sols, de l’air ou de l’eau peut ainsi survenir en cas d’accident. C’est pourquoi une garantie optionnelle « Atteintes à l’Environnement » est recommandée pour ces profils d’entreprise dans le cadre de leur contrat d’assurance RC professionnelle.

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